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Conseil communautaire du 28 janvier 2016
Conseil communautaire du 28 janvier 2016

Les membres du conseil communautaire de la communauté d’agglomération Paris - Vallée de la Marne se réuniront le jeudi 28 janvier 2016 à 19h30, salle du conseil à l’Hôtel d’agglomération, 5 cours de l’Arche Guédon à Torcy.
Séance publique.

1• Détermination des commissions internes de travail et désignation de leurs membres.

2• Désignation de 5 membres titulaires et 5 membres suppléants à la Commission de Délégation de Services Publics.

3• Désignation des membres du jury de concours pour la construction d’un pôle aquatique à Champs-sur-Marne.

4• Création d’une Commission Locale Chargée d’Evaluer les Transferts de Charges (CLECT) et désignation des délégués.

5• Désignation des délégués titulaires et des délégués suppléants au comité syndical du Syndicat Intercommunal d’Assainissement de Marne-la-Vallée (SIAM) – (VAL MAUBUEE)

6• Désignation des délégués au Syndicat Mixte pour l’Enlèvement et le Traitement des Résidus Ménagers de la Région de Lagny (SIETREM) – (MARNE ET CHANTEREINE ET VAL MAUBUEE)

7• Désignation des délégués titulaires et suppléants au Syndicat Mixte des Transports du Bassin Chellois et des Communes Environnantes (SITBCCE) – (MARNE ET CHANTEREINE)

8• Désignation des délégués au comité syndical du Syndicat Mixte AUTOLIB’Métropole – (MARNE ET CHANTEREINE)

9• Désignation des délégués titulaires et suppléants au Syndicat Mixte Marne Vive – (MARNE ET CHANTEREINE)

10• Désignation des délégués titulaires et suppléants au SMAEP (ex SIAEP) (eau potable Pontault-Combault) – (BRIE FRANCILIENNE)

11• Désignation des délégués titulaires et suppléants au sein du comité syndical du Syndicat Mixte de Vidéocommunication de l’Est Parisien (SYMVEP) – (VAL MAUBUEE)

12• Désignation des délégués titulaires et suppléants au comité syndical du Syndicat Intercommunal de la Passerelle du Moulin – (VAL MAUBUEE)

13• Désignation des délégués titulaires et suppléants au Syndicat Mixte pour l’aménagement du Morbras (SMAM) – (BRIE FRANCILIENNE)

14• Désignation des délégués titulaires et suppléants au SMEP (révision du SCOT) – (BRIE FRANCILIENNE)

15• Désignation des délégués au conseil d’administration de l’EPAMARNE – (VAL MAUBUEE)

16• Désignation des délégués au conseil d’administration de l’Etablissement Public de Coopération Culturelle « La Ferme du Buisson » – (VAL MAUBUEE)

17• Détermination du nombre des membres du conseil d’administration de l’OPH Marne-et-Chantereine Habitat et désignation de ceux-ci – (MARNE ET CHANTEREINE)

18• Désignation des représentants de la Communauté d’Agglomération auprès des comités consultatifs des marchés d’approvisionnement des villes de Vaires-sur-Marne et de Chelles – (MARNE ET CHANTEREINE)

19• Désignation d’un représentant de la Communauté d’Agglomération au sein de la Coopérative Logement de l’Est Francilien – (MARNE ET CHANTEREINE)

20• Désignation d’un représentant de la Communauté d’Agglomération au sein de la Coopérative d’Intérêt Collectif HLM « COOP ACCES » – (VAL MAUBUEE)

21• Désignation d’un représentant au sein du comité stratégique de la société du Grand Paris.

22• Désignation des délégués au conseil d’administration des Missions Locales du territoire.

23• Désignation des délégués à la Maison Intercommunale de l’Insertion et de l’Emploi (M2IE) – (VAL MAUBUEE)

24• Désignation d’un représentant de la Communauté d’Agglomération au sein de l’association Chelles Insertion – (MARNE ET CHANTEREINE)

25• Désignation des délégués au conseil d’administration de l’Agence Marne-la-Vallée Descartes Développement – (VAL MAUBUEE)

26• Désignation des délégués au conseil d’administration de l’association « Incubateur Marne la Vallée Descartes Innovation » – (VAL MAUBUEE)

27• Désignation des délégués au sein de l’association Green Renovation Cluster - GREENOV – (VAL MAUBUEE)

28• Désignation d’un représentant à l’association AVIMEJ (Association d’Aide aux Victimes et Médiation Judiciaire) – (BRIE FRANCILIENNE)

29• Désignation des administrateurs au sein de la SEM M2CA – (MARNE ET CHANTEREINE)

30• Désignation du représentant au sein du conseil d’administration de la SEM AMENAGEMENT 77 – (MARNE ET CHANTEREINE)

31• Désignation des représentants au sein des établissements d’enseignement supérieur.

32• Création des budgets annexes de la communauté d’agglomération « Paris - Vallée de la Marne » issue de la fusion des communautés d’agglomération « Marne-et-Chantereine », « Marne-la-Vallée/Val Maubuée » et « Brie francilienne ».

33• Autorisation de signature d’une convention avec la Préfecture de Seine-et-Marne pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité dans le cadre du programme « ACTES ».

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Paris - Vallée de la Marne

MC Agglo n°14 - Décembre 2015

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